Mentions Légales

Titulaire de l’immatriculation : Véronique Dalle,
adresse :15 rue de Seclin 59000 Lille
siret 324 149 293 00031
adresse courriel : collegialedesarts@nordnet.fr
06 07 90 46 28

Marque : La Collégiale des Arts, Lille.
Nom commercial Galerie Collégiale Lille.
RCS Lille : 324 149 293, création 04/04/2008.
Code APE : 7490B

Propriété intellectuelle

Le code source, le graphisme, les images, les photographies, les textes, ainsi que les informations et les contenus de ce site sont protégés par la législation française sur les droits de la propriété intellectuelle et industrielle au bénéfice de Véronique DALLE, titulaire de ce site.

Droit à l’image

Le droit à l’image appartient aux artistes. En aucun cas la photo d’une œuvre d’artiste contemporain ne peut être utilisée, à toutes fins.

Données à caractère personnel

Conformément à la loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978, les informations relatives aux acheteurs resteront à l’usage exclusif de la Collégiale des Arts, des artistes et des professionnels collaborateurs du site.
En aucun cas il ne sera fait autre usage ou diffusion du fichier.

Hébergement

Ce site est hébergé par :
OVH SAS
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011
Code APE 721Z
N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel – 59100 Roubaix – France

Concepteur du site : WebDixit
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION : Mme DALLE Véronique

Divers

Véronique Dalle pourra modifier, à tout moment, les informations contenues sur ce site, ainsi que sa configuration et sa présentation.
Elle ne pourra en aucun cas être tenues responsable du manquement d’un utilisateur à toute norme applicable durant l’accès à ce site et/ou de l’usage des informations contenues dans ce dernier.

L’utilisateur est le seul responsable de l’usage qu’il fait des fonctionnalités de ce site.